Les droits d'utilisation UGC, expliqués aux créateurs

Que sont les droits d'utilisation UGC ?

Les droits d'utilisation UGC sont les autorisations qu'un créateur donne à une marque pour utiliser une vidéo qu'il a réalisée. Ils sont distincts du prix de la création du contenu. Dans la plupart des contrats UGC, vous gardez vos droits d'auteur et la marque reçoit une licence : votre accord pour qu'elle utilise la vidéo de la manière, aux endroits et pendant la période que vous avez fixés ensemble. Un usage en dehors de ce cadre n'est pas couvert par le contrat.

Certaines marques demandent plutôt un rachat ou une cession complète des droits, qui leur donne un usage beaucoup plus large ou définitif. C'est un contrat différent, bien plus important, qui doit être payé comme tel. Si un contrat parle de « tous droits », « à perpétuité » ou « work for hire », relisez-le deux fois et demandez ce dont la marque a exactement besoin.

Les règles du droit d'auteur et des contrats varient d'un pays à l'autre : l'effet juridique d'une clause dépend de l'endroit où vous et la marque êtes établis, et de sa formulation exacte. Ce guide couvre les termes commerciaux courants, pas le droit d'un pays en particulier.

Les termes d'une licence d'utilisation

Type d'usage : organique ou payant

• L'usage organique, c'est quand la marque publie votre vidéo sur ses propres canaux (fil, stories ou site web) sans payer pour la promouvoir.
• L'usage payant, c'est quand la marque met de l'argent derrière votre vidéo pour en faire une pub. Booster une publication organique compte comme un usage payant.

Une pub peut montrer votre vidéo à bien plus de monde qu'une publication organique, c'est pourquoi les créateurs la facturent en général plus cher. Si votre contrat ne prévoit que l'organique, toute pub qui utilise votre vidéo en sort.

Durée

La durée, c'est combien de temps la marque peut utiliser la vidéo. Les périodes courantes sont 30, 60 ou 90 jours, six mois ou un an ; certains contrats sont perpétuels. La longueur compte, mais aussi le moment où le compteur démarre : à la livraison, à la première publication, au premier jour de diffusion de la pub, ou à une date fixe. « Trois mois à partir de la première utilisation » est difficile à vérifier si personne ne vous dit quand elle a eu lieu. Une date de début et une date de fin fixes sont le plus simple à vérifier.

Territoire

Le territoire, c'est où dans le monde la vidéo peut être montrée : partout, dans une région comme l'UE, ou dans une liste de pays. Les pubs sont ciblées par pays, donc le territoire compte surtout pour l'usage payant. Un contrat pour la France et la Belgique ne couvre pas une pub qui tourne aussi en Allemagne.

Plateformes et emplacements

Ce terme dit quelles plateformes et quels canaux sont couverts : par exemple Instagram et Facebook uniquement, TikTok uniquement, tous les réseaux sociaux, ou aussi le site de la marque, ses e-mails, la TV connectée, les écrans en magasin ou l'affichage. Chaque canal en plus a de la valeur pour la marque : nommez ceux que vous cédez au lieu d'écrire « tout le digital ».

Modifications et dérivés

La marque peut-elle raccourcir votre vidéo, ajouter des sous-titres, changer l'accroche, la mélanger à d'autres images ou en tirer des photos ? Si vous livrez des rushes, précisez si la marque peut en faire de nouveaux montages et si ces montages relèvent de la même licence. Une version modifiée de votre vidéo reste votre vidéo.

Exclusivité

Une clause d'exclusivité vous empêche de travailler avec des marques concurrentes pendant une période. Comme elle limite vos revenus, elle est normalement payée à part et définie de façon étroite : quels concurrents (une liste nommée ou une catégorie de produits claire), pendant combien de temps, et où.

Pubs depuis votre compte (whitelisting)

Le whitelisting, aussi appelé allowlisting, permet à la marque de diffuser des pubs via votre compte, avec votre nom et votre identifiant. Sur Meta, cela passe par les publicités en partenariat ; sur TikTok, par les Spark Ads. C'est une autorisation distincte de l'usage payant : un contrat peut autoriser des pubs depuis le compte de la marque sans autoriser de pubs depuis le vôtre. Notre guide sur le whitelisting, les publicités en partenariat et les Spark Ads explique comment cela fonctionne et comment le facturer.

Termes flous ou termes clairs

La plupart des désaccords sur l'usage viennent de termes qui semblaient corrects à la signature. Voici la différence que font quelques mots.

Terme	Flou	Clair
Usage	« Usage sur les réseaux sociaux »	« Publications organiques et pubs payantes »
Durée	« Pour la campagne »	« Du 1er mars 2026 au 31 mai 2026 »
Territoire	« Nos principaux marchés »	« France, Belgique et Allemagne »
Plateformes	« Tout le digital »	« Instagram et Facebook : fil, stories et reels »
Votre compte	Non mentionné	« Publicités en partenariat depuis le compte du créateur autorisées pendant 30 jours à partir du 1er mars 2026 »
Modifications	Non mentionné	« Versions courtes et sous-titres autorisés ; pas de nouvelle voix off »
Après la fin	Non mentionné	« Aucune pub avec la vidéo après le 31 mai 2026 »

Quoi mettre dans votre contrat UGC

Que vous utilisiez le contrat de la marque ou le vôtre, vérifiez qu'il répond à chacun de ces points :

1. Quelles vidéos sont couvertes : noms de fichiers ou liens, et date de livraison.
2. Type d'usage : organique, payant, ou les deux.
3. Date de début et date de fin de la licence.
4. Pays ou régions où la vidéo peut être montrée.
5. Plateformes et emplacements.
6. Pubs depuis votre compte : autorisées ou non, sur quelles plateformes, pendant combien de temps, et comment vous donnerez l'accès (jamais votre mot de passe).
7. Modifications que la marque peut faire.
8. Exclusivité, le cas échéant : quels concurrents, pendant combien de temps, où, et à quel prix.
9. Ce qui se passe à la fin : les pubs s'arrêtent, aucune nouvelle pub ne démarre, et les publications organiques peuvent ou non rester sur le fil de la marque.
10. Le prix du renouvellement pour une période supplémentaire, pour que prolonger soit un oui rapide plutôt qu'une nouvelle négociation.
11. Comment la marque vous prévient quand elle diffuse la vidéo en pub pour la première fois, pour que les dates soient claires.

Gardez le contrat signé et un court résumé de ces termes au même endroit pour chaque marque. Quand vous devrez vérifier si une pub est encore couverte, c'est à ce résumé que vous la comparerez.

Que se passe-t-il quand les droits d'utilisation expirent ?

Quand la licence prend fin, l'autorisation de la marque d'utiliser la vidéo prend fin avec elle. Dans la plupart des contrats, elle doit alors arrêter les pubs avec votre vidéo et ne pas en lancer de nouvelles. Les publications organiques déjà en ligne peuvent rester ou non sur le fil de la marque selon votre contrat : c'est pourquoi il vaut la peine de le préciser dans un sens ou dans l'autre.

Les pubs ne s'arrêtent pas toujours à temps. Une campagne reste active, un nouveau membre de l'équipe réutilise une créa qui marche bien, ou personne chez la marque ne suivait la date de fin. La plupart du temps, ce sont des oublis, et la solution la plus simple est souvent un renouvellement : proposez à la marque une période supplémentaire à votre prix de renouvellement, à partir du jour où l'ancien contrat a pris fin.

Pour remarquer un dépassement, il faut regarder les pubs de la marque. Les bibliothèques publicitaires publiques le permettent : voyez comment vérifier si une marque utilise encore votre UGC en publicité.

Comment réfléchir au prix de l'usage

Il n'existe pas de tarif unique pour les droits d'utilisation, et quiconque vous en donne un devine votre audience et votre niche. Ce qui est courant, c'est de facturer l'usage sur une ligne à part, en plus du prix de la création, et de le faire augmenter avec ce que la marque obtient :

• Une durée plus longue coûte plus cher qu'une durée courte.
• L'usage payant coûte plus cher que l'organique.
• Plus de pays et de plateformes coûtent plus cher que moins.
• L'exclusivité et le whitelisting se facturent en plus, parce qu'ils vous coûtent d'autres contrats ou utilisent votre identité.

Quel que soit votre prix, inscrivez le prix du renouvellement dans le contrat. Il rend un renouvellement tardif facile pour les deux parties.